Actus de la ville

Mercredi 04 décembre à 19 heures 30

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Informations
• Approbation des procès-verbaux du 10 avril 2024, 25 septembre 2024 et 24 octobre 2024

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire sur délégation du conseil municipal
   
   ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Modification de la carte scolaire à compter du 1er janvier 2025
3. Académie d’Orléans-Tours : convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
4. Locaux de la crèche : convention de partenariat pour un point d’accueil de la mission locale
5. Office Français de l’Immigration et de l’Intégration (OFII) : convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial
6. CICLIC – Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2022-2023-2024 relative à l’exploitation du service de cinéma itinérant du cinémobile
7. Konica Minolta Centre Loire – contrat de location de copieurs dans les écoles de Maintenon
8. Présentation des rapports d’activités de Chartres métropole et des syndicats intercommunaux et mixte
9. Délibération du conseil municipal portant avis sur les ouvertures dominicales 2025
   
   
   FINANCES
10. Délibération sur la non-augmentation 2025 des loyers des cabinets de la maison de santé pluridisciplinaire
11. Délibération pour plafonnement des charges énergétiques – maison de santé pluridisciplinaire
12. Tarifs droits de place du marché hebdomadaire et des marchands ambulants installés sur le domaine public
13. Subventions aux associations – dispositif nouvel habitant
14. La marquise en rose : subvention à la ligue contre le cancer
15. C’Chartres Judo – subvention exceptionnelle
    
    GESTION DU PERSONNEL
16. Mise en place de la participation financière à la protection sociale des agents
17. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
18. Régime indemnitaire de la filière police – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
19. Mise en place d’astreinte
20.  Adhésion à la convention relative au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la Fonction Publique proposé par le centre de gestion d’Eure-et-Loir
21. Contrat groupe assurance statutaire 2025-2028
22.  Création d’emplois des agents recenseurs
23.  Création d’un emploi permanent
24.  Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet (33h / semaine) à compter du 1er janvier 2025 pour accroissement d’activité