Actus de la ville

Conseil Municipal - Mercredi 24 octobre à 19 heures 30

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Informations
• Approbation des procès-verbaux du 10 avril 2024, 26 juin 2024 et 25 septembre 2024

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Chartres aménagement : rapport du mandataire au sein de la SPL
2. Les Halles : bail emphytéotique entre la fondation Mansart et la commune
3. France Travail : mise à disposition de locaux 1 rue du Pont Rouge
   
   
   FINANCES
4. Acceptation par la ville de Maintenon d’un leg de Madame MOMBON Alice
5. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au titre de l’exercice 2025
6. Subventions aux associations – dispositif nouvel habitant
7. ESMP Badminton – subvention exceptionnelle
8. Pertes sur créances irrécouvrables
9. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
   
   
   

   GESTION DU PERSONNEL

10. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe au 1er novembre 2024 – 6,75h/20ème
11. Création d’un emploi permanent